Mentions légales

1- Édition & hébergement du site

Réalisation du site

Conception graphique & développement : VALCOM / www.valcom.fr

Société éditrice du site

ALPENA
175A rue du Rhône 26240 LAVEYRON
Tél : 04 75 03 82 70

Directeur de la Publication

Laurent FORCHERON

Hébergement du site

VALCOM
Sur un serveur de Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - RCS Paris B 433 115 904

2- Informatique & libertés, données personnelles

Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1879178. Les informations personnelles collectées sur le présent site  sont destinées exclusivement à être utilisées dans le cadre de l’activité du groupe ALPENA. A ce titre, elles pourront être diffusées à des tiers hébergeant le site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion. ALPENA se réserve le droit de transmettre les données personnelles que vous avez fournies, soit dans le cadre du respect d’une obligation légale, soit en application d’une décision judiciaire, administrative, ou d’une Autorité administrative indépendante. Conformément aux dispositions des articles 34 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l'adresse suivante : marketing@alpena.fr

3- Conditions générales d'utilisation

Acceptation des conditions générales

L'accès aux pages de ce site suppose l'acceptation pleine et entière, par toute personne, des conditions générales d'utilisation qui suivent, ainsi que de l'ensemble des dispositions du droit français, en particulier la loi Informatique & Libertés du 6 janvier 1978 dont la violation est sanctionnée pénalement.

Limitation de responsabilité quant au contenu du site

Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu mis en ligne sur ce site.

Des liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites autres que www.groupe-alpena.fr  : nous nous dégageons de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites serait contraire à la réglementation en vigueur.

Le site groupe-alpena.fr  ne garantit pas l’exactitude des documents de ce site, ni leur adéquation à un but particulier.

Propriété intellectuelle

Les marques citées sur le site groupe-alpena.fr ont été déposées par leurs titulaires respectifs. De même, les autres éléments du site (incluant, sans limitation, les textes, articles, photos, images, illustrations, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune mention sur ce site ne peut être interprétée de façon à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation d'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de leurs titulaires.

Utilisation du contenu du site

Il est rappelé que tout téléchargement se fait aux risques et périls de l'utilisateur : le site ne saurait être tenu responsable des dommages matériels ou pertes de données survenues à l'occasion d'une telle opération.

Droit applicable

Tout litige relatif à l'utilisation du site Internet www.groupe-alpena.fr sera soumis à la loi française, et relèvera de la compétence exclusive des juridictions françaises